Déposée par voie électronique le 11 août 2011 par Serge AUBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Navigation sans dérive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est Serge AUBERT domicilié(e) 10 chemin Neuf de Pissevin Bat C - 30900 - NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge AUBERT domicilié(e) 10 chemin Neuf de Pissevin Bat C - 30900 - NIMES - France.
La marque Navigation sans dérive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Serge AUBERT - 10 chemin Neuf de Pissevin Bat C - 30900 - NIMES - France
Serge AUBERT - 10 chemin Neuf de Pissevin Bat C - 30900 - NIMES - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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